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Looking for:   formulaire cerfa 11580 03

cerfa 11580*03 - Free
POUR REMPLIR LE NOUVEAU CERFA… « RECU AU TITRE DES DONS A CERTAINS ORGANISMES D'INTERET GENERAL ». Concernant le bénéficiaire ...
File link: http://foclas.free.fr/npds/downloads/Don_aux_oeuvres.pdf
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Télécharger le formulaire11580*03 pour don aux oeuvres
C 467). 2 Par une écriture de type (D 467/C 7713 « Libéralités reçues »). 3 Conforme au modèle CERFA 11580*03 annexé au BOI 7 S-7-08 du 9 juin 2008.
File link: http://www.familles-de-fr...520cerfa%252011580-03.pdf
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FICHE-frais benevole-v 2013.pub - Fédération française du ...
de revenus suivant un formulaire obligatoire. (Cerfa 11580*03 consultable sur www.lesformulaires.cerfa.gouv.fr)). FFBA. FÉDÉRATION FRANCAISE DU ...
File link: http://www.benevolat.org/dcts/fiche-frais-benevoles-2012.pdf
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Lire le focus "Le reçu de dons : mode d'emploi et précautions"
Pour cela, l'association doit compléter un formulaire type et l'adresser ... un reçu de dons reprenant les mentions figurant dans le formulaire cerfa11580*03,.
File link: https://www.associatheque...s_Recu_Dons_Juin_2013.pdf
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View Online - Lire le focus
Guide pratique des dons et du mécénat A l'usage des associations ...
Vous disposez d'un modèle (document Cerfa11580*03, pages 9 et 10 - disponible sur ..... Le formulaire CERFA peut être utilisé à la fois pour les dons des ...
File link: http://www.culturecommuni...2011_Octobre%25202011.pdf
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Réduction d'impôt pour dons à un organisme - ANDDP
8 déc. 2010 ... communément reçu fiscal. Lien : Formulaire Cerfa11580*03. ✓ Instruction relative aux réductions d'impôts accordées au titre des dons. B. 0.
File link: http://www.pelerinages.or...ots_pour_dons-dec2010.pdf
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DONS aux ASSOCIATIONS Incitez vos adhérents et sympathisants ...
(correspondant au modèle Cerfa n°11850*03 ci-joint, défini par les Articles 200 et 238 bis du. Code général des impôts, ... Selon modèle Cerfa. N°11580-03 ... revenus de 2007" (20 pages), joint au formulaire de "Revenus 2007". La page 18  ...
File link: http://www.sortirdunuclea...-fiscaux%2520v2010-06.pdf
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Reçu au titre de dons - Maif
... elle peut délivrer des reçus aux donateurs de manière régulière. Ce reçu doit contenir toutes les mentions du modèle type (formulaire Cerfa11580*03) que.
File link: http://www.maif.fr/conten...recu-au-titre-de-dons.pdf
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Fiche technique "Procédures en matière de dons" - Fédération ...
31 oct. 2012 ... Ce reçu doit contenir toutes les mentions du modèle type (formulaire Cerfa11580*03) que l'Administration a conçu spécialement à cet effet.
File link: http://www.ffbsc.org/imgs...2010%25202012%2520(2).pdf
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Reçu au titre des dons à certains organismes d ... - Impots.gouv.fr
11580*03. Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général. Articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code général des impôts (CGI).
File link: http://www.impots.gouv.fr...iptiveformulaire_5952.pdf
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